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échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan

 
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Sel.reims
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MessagePosté le: Mar 2 Fév - 16:16 (2010)    Sujet du message: échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan Répondre en citant

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Bonjour,
Je cherche à éclaircir un point de législation.
Dans le cadre d'un SEL, si un membre fait un échange dans le cadre d'activité
d'un artisan, lui même membre du sel n'est-ce pas de facto considérer comme du
travail au noir même si l'échange est ponctuel.
Par analogie, comment cela se passe-t-il pour les adhérents des amap qui vont
donner un coup de main au maraicher de l'amap?
Merci de me faire parvenir votre point de vue et votre expérience.
cordialement
Nelly Gonzalez
pour le Sel de Reims


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seljeu
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MessagePosté le: Mar 2 Fév - 18:45 (2010)    Sujet du message: échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan Répondre en citant

Bonjour,

Si c'est un "artisan normal" laissez tomber !

Si c'est un artisan auto-entrepreneur il peut légalement faire une prestation contre quelques centimes (1mn=1cent) puisque les tarifs sont libres.

Concernant l'AMAP les solutions existent déjà : asso et paysan se couvrent avec une assurance RC et si le bénévolat dépasse 2h la MSA propose une solution.


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Sel.reims
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MessagePosté le: Mar 2 Fév - 19:09 (2010)    Sujet du message: échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan Répondre en citant

J'ai mal formulé ma requête. Voici des exemples qui préciseront la chose :
Un seliste va faire de la cueillette de plantes cultivées ou sauvages pour le compte d'un autre seliste agriculteur qui posséde l'exploitation et dont c'est le métier.
Un seliste va tenir un stand de légumes pour dépanner un autre seliste maraicher.
etc
Peut-être dois-je me rapprocher de la route des stages?!
Ils ont peut-être du répondre à ce genre de problématique.


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seljeu
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MessagePosté le: Mer 3 Fév - 11:55 (2010)    Sujet du message: échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan Répondre en citant

Vous pourrez obtenir des réponses très précises en contactant le SEL d'ADELES qui fonctionne aussi en AMAP.

Les coordonnées sont sur ce lien de l'annuaire SEL'idaire


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 22:31 (2017)    Sujet du message: échanges sel dans le cadre d'activité d'un artisan

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